Assurance Auto en cas de résiliation

En assurance auto, tout changement lié à un des trois facteurs suivants peut remettre en cause un contrat : le conducteur, le véhicule & l'environnement. L’assureur et sur la base d'une clause contractuelle ou d'un article du code des assurances, peut faire en sorte qu’une assurance auto soit radiée en cours d’année ou à l'échéance annuelle si l’option de la révision de la prime n'est pas convenable ou acceptable. Cette résiliation induit les assurés dans des véritables impasses d'où les SOS d'ailleurs. Moyennement, ce n'est pas moins de 20% de contrats d'assurance auto qui sont annuellement concernées. Par conséquent, c'est des milliers d'automobilistes qui sont mis sur la touche mais grâce aux nombres croissants d'assureurs spécialisés, aujourd'hui il n'est plus question de trouver mais de comparer surtout et bien s'assurer au final. Les courtiers comme SOS Résilié sont beaucoup plus experts et disposent de plus de solutions que d'autres.

En tout évidence, un contrat d'assurance auto n'est résilié que s'il est porteur d'un risque l'on ne peut plus improbable, nonobstant la notion même du risque et de l'assurance sont étroitement liés. Pourquoi alors ce socle qu'appréhendent en principe les assureurs le remettent en cause après en résiliant ? D'abord il y a ces études et d'analyses prédictives actuarielles, qui évaluent financièrement la portée du risque et formattent préalablement les conditions d'assurabilité d'entrée et modélisent après un certain nombre d'indicateurs liées aux facteurs de risque : CRM, l'âge du conducteur, l'évolution de la prime, l'âge du véhicule, sinistralité, cumul de contrat (fidélité).

Ces paramètres entrent en ligne de mire lors de la surveillance du portefeuille, croisés ils peuvent induire à une résiliation à la date d'expiration du contrat par l'assureur et permettent aussi de prédire le risque de résiliation par le client. Si entre temps le risque évolue en impliquant surtout un comportement du conducteur de manière qu'un nouveau risque subsiste et change celui initialement transféré, comme en cas l'aggravation de risque, l'assureur alors en instruisant ce qui le caractérise : événements accidentels (uniques ou à répétition), incident de paiement, conduite sous l'emprise d'alcool ou tentative de fraude, peut se résoudre à la résiliation où à la révision de la prime. S'agissant de situations pour rappel prévues souvent dans les clauses du contrat et par défaut dans les textes du code des assurances.

En outre, il faut savoir aussi que le modus operandi des assurances traditionnelles qui socialisent n'acceptent pas en définitive l'individualisation puisqu'ils distribuent les coûts des sinistres (éléments dommageables) communément dans une classes prédéterminée (questionnaire des déclarations) avec parfois des ajustements, alors que les manufactures spécialisés marchands du risques, ne répartissent pas de charges supplémentaires sur l’ensemble du portefeuille client sachant que c'est une approche qui est pour le moins loin d'être simple en matière de gestion de risque automobile car il faut garder un œil en permanence sur l'équilibre entre l'indicateur de risque globale (la sinistralité) avec des fluctuations fractionnées et les encaissements. Ainsi la particularité individuelle des profils plus ou moins risqués (malussés, résiliés, multi-sinistrés, sans antécédents...) est absorbée.

Il est claire que l’assurance auto dépend avant tout du droit mais il ne faut pas oublier qu'elle est infléchie et relève des normes assurantielles propres à chaque compagnie d'assurance, celles-ci supposent souvent de compartimenter les risques : l'assurance auto résilié l'est aussi, car circonscrite par ces mêmes règles de sélection, soyez résilient face aux refus ! et adressez-vous à un assureur courtier expert étant plus à même à résoudre les difficultés post-résiliation autrement vous risquez un défaut d'assurance, de manquer à l'obligation d'assurance ou de payer très cher !

Avant tout il faut savoir que la durée du contrat et les différentes conditions de résiliation sont fixées par la police d'assurance. Nous vous recommandons donc d'être averti lors de la conclusion de vos contrats d'assurances et posez toutes les éventuelles questions : relatives à la souscription, la prise de garantie jusqu'à la résiliation. Se pencher sur les clauses à tête reposée est largement conseillé, une manière judicieuse pour contre-carrer les tournants de votre transfert de risque qu'il soit en couverture auto, moto, habitation, rc décennale, mutuelle ou autre l'important ici est d'avoir au préalable une lecture sur les aléas ,les circonstances et même les conséquences que revêt la réalisation du risque couvert ainsi que le non-respect des engagements contractuelles sous tous leurs aspects ainsi que les raisons des résiliations & ruptures unilatérales :

  • En cas de résiliation pour sinistre : Se prévaloir du motif du sinistre (accident, bris de glace, vol.…) pour résilier son assuré, n'est possible pour l'assureur, que si cela fait l'objet d'une clause explicite dans le contrat, auquel s'ajoutent deux autres possibilités selon l'article (A. 211-1-2). Ce type de résiliation n'est envisageable que dans les cas suivants
    • Si mention dans le contrat.
    • Si le sinistre résulte d'une alcoolémie ou usage de stupéfiant.
    • Si le sinistre est lié à une infraction suite à laquelle le permis est suspendu ou annulé au > 1 mois.
  • En cas de résiliation pour non paiement : étalé sur 50 jours au maximum selon L.113-3 du Code des Assurances, le processus de résiliation en cas de non-paiement n'est pas immédiat car il se fait par étape par étapes mais une fois à terme, il peut être source de contentieux compte tenu des sommes dues restantes.
    • 10 jrs après l'échéance impayée : l'envoi de la mise en demeure (réglement sous 30 jrs)
    • Après 30 jours : Si non paiement, les garanties sont suspendues et le contrat est résilié sous 10 jours.
    • Après 30 jours : Si Réglement sous 10 jrs, le contrat est remis en vigueur
  • En cas de résiliation pour alcoolémie : Considéré comme un facteur d'aggravation de risque, l'alcoolémie non-conventionnelle étant d'abord un délit et qui plus est, une fois déclarée à l'assureur, ce dernier peut décider la rupture des garanties sans parler des exclusions. Compliquées, les conséquences surtout en cas d'implication dans un accident, parallèlement aux sanctions prévues par la loi, restent lourdes :
    • Majoration de la prime d'assurance
    • Exclusion des garanties
    • Résiliation
    • Perte de la protection juridique
    • Retrait de permis : annulation ou suspension
  • En cas de résiliation pour fausse déclaration : la proportion du risque que l'assureur dois couvrir est instruite sur la bases vos déclarations, toute tentative donc aussi dolosive soit-elle pour frauder après ou avant la souscription du contrat entraînera d'abord la nullité du contrat même en cas d'omission et qui plus est :
    • Aucune prise en charge du risque.
    • Indemnisation à l'assureur des réparation faites depuis 2 ans.
    • Les primes non-remboursables
    • Résilié pour frausse déclarations
    • Surprime
  • En cas de résiliation pour usage de stupéfiant : D’après l'article L.3421-1 du Code de la santé publique « La consommation illicite de l’une des substances ou plantes classées comme stupéfiants est puni d’un an d’emprisonnement et de 3 750 euros d’amende ». En plus donc d’entraîner la résiliation de contrat, l'usage de stupéfiant est réprimandé comme l'alcool au volant (L.235-3 du Code de la route), les sanctions sont différentes puisque contrairement à l'alcoolémie, il n’existe pas de consommation conventionnelle. Il n'est donc pas improbable qu'en cas d’accident, que votre assurance auto vous oppose toute indemnisation et vous met simplement à la porte.
  • En cas défaut d'antécedents : Le nombre de mois d'assurance dont dispose un assuré sur une période antérieure, généralement de 3 ans, constituent un historique auquel les assureurs se référent pour cerner son profil en tant qu'assuré et lui proposer une offre d'assurance auto. En cas ou vous n'avez jamais eu une assurance auto ou moto en votre nom ou désigné sur un contrat (du conjoint(e), concubin(e), parent... ou pacsé(e)) ou assuré au moins pendant 9 mois de manière ininterrompue (certaines compagnies) alors que vous avez obtenu votre permis depuis plus de 2 ans, vous demeurez un point d'interrogation pour les compagnies d'assurance et qui vous considèrent dès lors comme un sans-antécédents et donc difficilement assurable.
  • Changement de situation qui altère le risque couvert : Un changement d'adresse, de situations matrimoniales, de métier, y compris la retraite ou arrêt totale d'activité professionnelle
  • Vente ou cession de votre voiture :Si votre véhicule a été cédé alors vous, comme l'assureur, avez le droit de résilier le contrat après seulement 10 jours sinon il le sera par défaut au bout de 6 mois conformément aux textes de loi (L. 121-11)
  • La majoration des primes ou augmentation des franchises :Ce n’est pas tous les contrats qui prévoient cette faculté encore moins le code des assurances. il est plus judicieux d’examiner la votre.
  • Perte totale du véhicule assurée : Si votre voiture a été complément détruit suite à un événement non pris en charge par votre assureur. Le vol par exemple ! la résiliation est systématiquement prononcée.
  • Suite à une résiliation par assureur : si c'est, l'assureur qui seul de son coté décide de résilier votre police 4 roues après un sinistre ou 2 (fréquence d'accidents), dans ce cas vous aussi, vous pouvez mettre fin aux autres polices souscrites chez lui suite à sa décision

L'usage d'une assurance auto résilié

Si vous pensez qu’avoir une assurance auto c’est uniquement pour répondre à une obligation alors posez-vous la question si en tant que conducteur vous êtes protégé ou pas et si pour quelques euros, sacrifier votre personne en valait la peine. Si c’est pour juste pour avoir le « sentiment d’assurance », sachez que cela n’exclut pas l’effort et tout excès de zèle, transgression ou mise en danger des autres sera lourdement condamnable. Si c’est vous utiliser votre assurance auto dans le but de frauder, vous risquez d’être d’en payer les débours. L’assurance auto s’est faite pour s’armer face à un sinistre, un évènement qui ni vous ni l’assureur ne souhaiteriez voir arrivé ! Alors roulez déjà sobrement, consciemment et avec lucidité aussi longtemps possible en respectant le code de la route, en étant plus vigilant comme vous vaudriez vous voir à travers les yeux des autres, et si un sinistre devait arriver ce que vous n’y êtes plus probablement pour rien et si c’est le cas vous appréhenderez dès lors le rôle de l’assurance auto car l’assurance c’est ce que vous en faites.

Comparer les assureurs auto en ligne

En plus d’être 100% gratuit, le bénéfice de recourir aux comparateurs n’est plus à démontrer depuis quelques années déjà. Ces mastodontes en ligne présentent le canal de recherche privilégié, car assez prisés par les Français soucieux de réduire leurs dépenses assurancielles. Ces comparateurs présentent des contrats confrontés en temps réel, sur le fond et sur la forme, des plus grandes compagnies d’assurance automobile françaises avec des souscriptions en ligne souvent rapides et très fluides.

En outre, si lors de votre choix vous optez pour des assureurs qui sont exclusivement présents en ligne n’ayant donc pas d’agence en réalité, l’écart se creusera davantage, car contrairement aux autres compagnies disposant d’un réseau mis en place d’agents ou de mandataires sur le terrain, leurs dépenses sont considérablement réduites et disposent par conséquent d’un levier financier suffisamment important pour proposer des tarifs plus compétitifs, c’est le cas d’ailleurs de plusieurs courtiers grossistes et d’experts en assurance auto résiliée, orientés souvent 100% vers le Web

L’assurance auto c’est du sur mesure !

Si vous êtes un conducteur « bonussé » ou un bon conducteur, l’assurance auto connectée vous sera une solution idéale, car comme la prime dépendra de votre respect des limitations de vitesse et votre tenue de route de manière globale, les économies seront à coup sûr au rendez-vous. Si vous parcourez un kilométrage relativement faible ou bien précis sur un parcours précis dans une période donnée, une assurance au kilométrage est proposée, et ce depuis des années déjà sur le marché, une solution qui a fait largement ses preuves.

Si vous opter pour une assurance auto modulable ne souscrirez que ce dont vous avez réellement besoin, la mise en place de certaines garanties ne fait que gonfler vainement la prime. Aussi il faut penser à réduire les franchises, cette démarche en définitive peut sembler laborieuse, mais tout ce travail est largement mâché par les courtiers experts qu’il suffit d’interroger tranquillement depuis chez vous.

Assurance auto résilié, payer annuellement ou mensuellement ?

Cela ne vous empêche nullement désormais de vous réassurer, le secteur d’assurance dispose d’acteurs spécialisés qui assurément facilitent aux conducteurs à risque, dans quasiment les mêmes conditions que les profils normaux, d’avoir une assurance auto au meilleur tarif. Rien donc nous vous empêche d’opter lors du choix du paiement pour un fractionnement annuellement ou semestriel plutôt que mensuel, car cela simplement in fine réduit la prime globale. Cela permet de mieux anticiper les dépenses, mais aussi d’éviter tout incident de résiliation pour de non-paiement auto.

Ne déclarez pas tous les sinistres

La terminologie de sinistre, englobe tous les événements ou aléas susceptibles de mettre en jeu la garantie auto et donc pousser l’assureur à faire d’éventuelles réparations, que cela soit donc un bris de glace, vol ou acte de vandalisme, accident, un sinistre c’est sinistre. Cela augmente votre ratio de risque et le cas échéant votre malus, et donc votre prime et même les possibilités d’être résilié en outre de l’assurance auto pour sinistre, il faut donc limiter ses déclarations aux sinistres les plus encombrants. Les petits sinistres autant s’en charger soi-même, bien entendu cela contrevient même au principe de l’assurance, mais les assureurs sont très sensibles aux déclarations et une résiliation peut couter beaucoup plus cher, il vaut mieux dont les laisser se charger des grosses réparations !

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