Pourquoi l'assureur résilie-t-il votre contrat d'assurance auto ?

En tout évidence, un contrat d'assurance auto n'est résilié que s'il est porteur d'un risque l'on ne peut plus improbable, nonobstant la notion même du risque et de l'assurance sont étroitement liés. Pourquoi alors ce socle qu'appréhendent en principe les assureurs le remettent en cause aprés en résiliant ? D'abord il y a ces études et d'analyses prédictives actuarielles, qui évaluent financièrement la portée du risque et formattent préalablement les conditions d'assurabilité d'entrée et modélisent aprés un certains nombres d'indicateurs liées aux facteurs de risque : CRM, l'âge du conduceur, l'évolution de la prime, l'âge du véhicule, sinistralité, cumul de contrat (fédilité). Ces paramètres entrent en ligne de mire lors de la surveillance du porte-feuille, croisés il peuvent induire à une résiliation à la date d'expiration du contrat par l'assureur et permettent aussi de prédire le risque de résiliation par le client. Si entre temps le risque évolue en impliquant surtout un comportement du conducteur de manière à ce qu'un nouveau risque subsiste et change celui initialement transféré, comme en cas l'aggravation de risque , l'assureur alors en instruisant ce qui le caractérise : événements accidentels (uniques ou à répétition), incident de paiement, conduite sous l'emprise d'alcool ou tentative de fraude, peut se résoudre à la résiliationou à la révision de la prime. S'agissant de situations pour rappel prévues souvent dans les clauses du contrat et par défaut dans les textes du codes des assurances.

En outre, il faut savoir aussi que le modus operandi des assurances traditionnelles qui socialisent n'acceptent pas en définitive l'individualisation puisqu'ils distribuent les coûts des sinistres (éléments dommageables) communément dans une classes prédeterminée (questionnaire des déclarations) avec parfois des ajustements, alors que les manufactures spécialisés marchands du risques, ne répartissent pas de charges supplémentaires sur l’ensemble du portefeuille client sachant que c'est une approche qui est pour le moins loin d'être simple en matière de gestion de risque automobile car il faut garder un oeil en permanance sur l'équilibre entre l'indicateur de risque globale (la sinistralité) avec des fluctuations fractionnées et les encaissements. Ainsi la particularité individuelle des profils plus ou moins risqués ( malussés, résiliés, multi-sinistrés, sans antécedents...) est absorbée.

Il est claire que l’assurance auto dépend avant tout du droit mais il ne faut pas oublier qu'elle est infléchie et relève des normes assurantielles propres à chaque compagnie d'assurance, celles-ci supposent souvent de compartimenter les risques : l'assurance auto résilié l'est aussi, car circonscrite par ces mêmes règles de sélection, soyez résilient face aux refus ! et adressez-vous à un assureur Pro-résilié étant plus à même à résoudre les difficultés post-résiliation autrement vous risquez un défaut d'assurance, de manquer à l'obligation d'assurance ou de payer trés cher !

Avant tout il faut savoir que la durée du contrat et les différentes conditions de résiliation sont fixées par la police d'assurance. Nous vous recommandons donc d'être averti lors de la conclusion de vos contrats d'assurances et posez toutes les éventuelles questions : relatives à la souscritpion,la prise de garantie jusqu'à la résiliation . Se pencher sur les clauses à tête reposée est largement conseillé, une manière judicieuse pour contre-carrer les tournants de votre transfert de risque qu'il soit en couverture auto, moto, habitation, rc decennale, mutuelle ou autre l'important ici est d'avoir au préalable une lecture sur les aléas ,les circonstances et même les conséquences que revêt la réalisation du risque couvert ainsi que le non respect des engagements contractuelles sous tous leurs aspects ainsi que les raisons des résiliations & ruptures unilatérales. Consultez votre guide auto pour en savoir plus que les questions relatives aux résiliés

Les situations-problémes liées aux antécédents d'assurance !

  • En cas de résiliation pour sinistre : Se prévaloire du motif du sinistre (accident, bris de glace, vol...) pour résilier son assuré, n'est possible pour l'assureur, que si cela fait l'objet d'une clause explicite dans le contrat, auquel s'ajoutent deux autres possibilités selon l'article (A. 211-1-2). Ce type de résiliation n'est envisageable que dans les cas suivants
    • Si mention dans le contrat.
    • Si le sinistre résulte d'une alcoolémie ou usage de stupéfiant.
    • Si le sinistre est lié à une infraction suite à laquelle le permis est suspendu ou annulé au > 1 mois.
  • En cas de résiliation pour non paiement : étalé sur 50 jours au maximun selon L.113-3 du Code des Assurances, le processus de résiliation en cas de non paiement n'est pas immédiat car il se fait par étape par étapes mais une fois à terme, il peut être source de contentieux compte tenu des sommes dûes restantes.
    • 10 jrs après l'échéance impayée : l'envoi de la mise en demeure (réglement sous 30 jrs)
    • Après 30 jours : Si non paiement, les garanties sont suspendues et le contrat est résilié sous 10 jours.
    • Après 30 jours : Si Réglement sous 10 jrs, le contrat est remis en vigueur
  • En cas de résiliation pour alcoolémie : considéré comme un facteur d'aggravation de risque , l'alcoolémie non-conventionnelle étant d'abord un délit et qui plus est, une fois déclarée à l'assureur, ce dernier peut décider la rupture des garanties sans parler des exlusions. Compliquées, les conséquences surtout en cas d'implication dans un accident, parallèlement aux sanctions prévues par la loi, restent lourdes :
    • Majoration de la prime d'assurance
    • Exclusion des garanties
    • Résiliation
    • Perte de la protection juridique
    • Retrait de permis : annulation ou suspension
  • En cas de résiliation pour fausse déclaration : la proportion du risque que l'assureur dois couvrir est instruite sur la bases vos déclarations, toute tentative donc aussi dolosive soit-elle pour frauder après ou avant la souscription du contrat entraînera d'abord la nullité du contrat même en cas d'omission et qui plus est :
    • Aucune prise en charge du risque.
    • Indemnisation à l'assureur des réparation faites depuis 2 ans.
    • Les primes non-remboursables
    • Résilié pour frausse déclarations
    • Surprime
  • En cas de résiliation pour usage de stupéfiant : d'aprés l'article L.3421-1 du Code de la santé publique « La consommation illicite de l’une des substances ou plantes classées comme stupéfiants est puni d’un an d’emprisonnement et de 3 750 euros d’amende ». En plus donc d’entraîner la résiliation de contrat , l'usage de stupéfiant est réprimandée comme l'alcool au volant (L.235-3 du Code de la route), les sanctions différent puisque contrairement à l'alcoolémie, il n'existent pas de consommation conventionnelle. Il n'est donc pas improbable qu'en cas d’accident, que votre assurance auto vous oppose toute indemnisation et vous met simplement à la porte.
  • En cas défaut d'antécedents : le nombre de mois d'assurance dont dispose un assuré sur une période antérieure, généralement de 3 ans, consituent un historique auquel les assureurs se référent pour cerner son profil en tant qu'assuré et lui proposer une offre d'assurane auto. En cas ou vous n'avez jamais eu une assurance auto ou moto en votre nom ou désigné sur un contrat ( du conjoint(e), concubin(e), parent... ou pacsé(e)) ou assuré au moins pendant 9 mois de manière ininterrompue (certaines compagnies) alors que vous avez obtenu votre permis depuis plus de 2 ans, vous demeurez un point d'interrogation pour les compagnies d'assurance et qui vous considèrent dés lors comme un sans-antécedents et donc difficilement assurable.
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