Qu’est-ce que l’aggravation du risque en assurance auto ?

On entend assez souvent, les assureur parler de l’aggravation de risque pour mettre fin à leurs engagements ou de tentative de fraude des assurés lors d'un sinistre pour tirer avantage ou se désengager de leur responsabilité.  Or en assurance auto le cadres légale rappelles les deux parties sur leur obligations et leur part de responsabilité.

Un risque aggravé doit être un nouveau risque !

L'assuré doit vis à vis de son assureur déclarer toutes circonstances de nature à  changer le risque assuré ou rendent les déclarations données au moment de conclusion de contrat, dépassées voir divergentes et ce tout au long de la durée du contrat d'assurance auto.  Selon l'article L 113-2, cela doit se faire sous 15 jours par lettre recommandée pour plus de précautions. Si l'aggravation de risque à priori, signifie l'augmentation des probabilités de réalisation de ce dernier. Comment savoir si une information doit-être déclarée ou pas en d'autres termes qui se qui correspondant au juste à l'aggravation de risque pour que l'assureur en soit avisé.

Doit-on tout déclarer à l'assureur ?

N'ayez pas l'index flexible, tout ne doit pas d’être déclarer non plus, à vrai dire il faut que la notion du nouveau risque soit évidente et distincte de manière à l’accroître en se limitant aux réponses du questionnaire de déclaration remis à l'assureur lors de l’évaluation de risque. On parle donc de la notion de nouveau risque ou des déclarations non concordantes. Exemple, vous stationnez votre véhicule sur la voie publique alors que vous avez déclarer que vous disposiez d'un garage, ce fait augmente les possibilités de vols ou d'acte de vandalisme voir d'accidents. Le changement de l'usage de véhicule ou de zone de risque. Votre permis par exemple avait été annulé suite à une infraction lié à l'alcoolémie. Tout élément pouvant  remettre en cause à l'opinion ou l'appréciation de risque par l'assureur constitue un facteur aggravant.

Qu'arrive-t-il une en cas d’aggravation de risque à l'assurance auto ?

Deux options sont envisageable par l'assureur  selon article L113-4 du code des assurances  Opter pour la résiliation : Votre assurance auto sera résiliée sous 10 jours après le signalement. Opter pour des nouvelles dispositions et tarifs que l'assuré peut accepter sous 30 jours ou refuser. par contre si l'assureur  consenti quant à tout nouveau élément, tout en percevant les paiement ou  en indemnisant son client, il ne pourra plus par la suite bondir ce motif d’aggravation pour prendre les mesures qu'il lui semble adéquats. Aussi, en cas de déclarations tardives l'assureur peut opposer toute réparation en optant pour la déchéance du contrat si cela est prévu dans le contrat ou que cela préjudiciable à la compagnie d'assurance. Attention ! selon l’article L113-9 vous risque de ne pas être totalement indemnisé à vrai dire du au delà de votre bonne foi ou pas si les déclarations n'ont eu lieux qu'après la survenance d'un accident, or l'opinion que l'assureur fait de l'indemnisation se basera sur les circonstances et les primes qui devait être payé au lieux de celle déjà payées ou déclarer puisque ces dernières correspondent plus !